Droit De La Sante Et De La Securite Du Travail Jur6615
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Droit Fédéral de la Santé et de la Sécurité du Travail
Author | : Sylvain (Avocat) Beauchamp (auteur) |
Publisher | : |
Total Pages | : |
Release | : 2014-04 |
Genre | : |
ISBN | : 9780433477679 |
Droit de la santé et de la sécurité au travail
Author | : Maryse Badel |
Publisher | : |
Total Pages | : 151 |
Release | : 2018-04-03 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297067294 |
L'ouvrage présente l'originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail. Il aborde la prévention à partir de ses sources, des acteurs impliqués et de ses modalités de mise en oeuvre. Il traite également de la réparation des atteintes à la santé des travailleurs en identifiant les risques professionnels et en clarifiant les régimes de responsabilité qui peuvent être mobilisés au soutien de l'indemnisation des victimes. L'ouvrage intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents et la jurisprudence en vigueur. Par sa présentation méthodique, accessible et dynamique, l'ouvrage est destiné à un public d'étudiants et de professionnels. Il permet de maîtriser les règles essentielles à la compréhension du droit de la santé et de la sécurité au travail et de saisir leurs principaux enjeux. Points forts - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière.
Droit de la santé et de la sécurité au travail
Author | : Philippe Malingrey |
Publisher | : Gualino Editeur |
Total Pages | : 272 |
Release | : 2003 |
Genre | : Industrial hygiene |
ISBN | : 9782842006723 |
L'évolution récente de la jurisprudence impose désormais une obligation de résultat en matière de Santé et de Sécurité au travail. Cet ouvrage présente les principales obligations auxquelles sont soumises les entreprises, mais aussi d'autres formes d'organisations. Après une introduction consacrée à la notion de droit de la Santé et de la Sécurité au travail, un rappel historique de la réglementation et des sources juridiques, l'ouvrage développe : les obligations des principaux acteurs concernés par la Santé et la Sécurité au travail et le contentieux qui y est associé ; les dispositions générales en matière d'hygiène et de sécurité ; les dispositions plus spécifiques à certaines activités ou catégories de personnes ; la réglementation relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Chaque chapitre fait largement référence aux directives et règlements communautaires, aux articles des différents Codes concernés, ainsi qu'aux très nombreux décrets et arrêtés non codifiés facilitant ainsi la consultation des sources juridiques. Rédigé avec un grand souci de clarté et de pédagogie, cet ouvrage est un outil de travail qui sera apprécié aussi bien par les étudiants des nombreuses formations supérieures sur ce sujet (DUT hygiène, sécurité, environnement ; licences professionnelles ; formations d'ingénieurs ; DESS et DEA) que par l'ensemble des milieux professionnels intéressés par cette problématique. Aux uns et aux autres, il leur donne l'ensemble des connaissances indispensables pour comprendre et savoir mettre en œuvre une réglementation souvent éparse, dense et relativement technique.
Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail
Author | : |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2024 |
Genre | : Industrial hygiene |
ISBN | : 9782898470295 |
Santé et sécurité au travail
Author | : Florence Aubry Girardin |
Publisher | : |
Total Pages | : 330 |
Release | : 1995 |
Genre | : Industrial hygiene |
ISBN | : 9783725533350 |
La seconde partie est consacrée à la comptabilité du droit suisse avec les textes communautaires.
Santé et Sécurité du Travail
Author | : |
Publisher | : |
Total Pages | : 124 |
Release | : 2010-08 |
Genre | : Industrial hygiene |
ISBN | : 9780433466314 |
La santé au travail
Author | : Hervé Lanouzière |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2023-06-13 |
Genre | : |
ISBN | : 9782717872736 |