Principes de droit des conflits armés

Principes de droit des conflits armés
Author: Eric David
Publisher: Emile Bruylant
Total Pages: 1124
Release: 2008
Genre: War (International law)
ISBN:

Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a déjà donné lieu à beaucoup d'ouvrages, mais le temps passe, l'histoire s'accélère et le droit évolue. Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents développements. Parmi les problèmes généralement peu abordés et particulièrement sensibles aujourd'hui figurent le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations. Deux chapitres sont donc entièrement consacrés à ces points et répondent notamment à des questions telles que : quand y a-t-il conflit armé ? Quand ce conflit est-il réputé international ? Quid d'une guerre de libération nationale, d'une guerre de sécession, d'un conflit interne émaillé d'interventions étrangères ? Quels sont les destinataires du droit des conflits armés ? Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de l'ONU ? Qui porte la responsabilité des violations de ce droit ? Quelles en sont les implications pénales ? Quelles sont les incidences sur le droit des conflits armés de la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux et du Statut de la Cour pénale internationale ? Etc. Les principales règles de substance du droit des conflits armés sont bien entendu exposées. On a suivi la division traditionnelle droit de La Haye (règles régissant la conduite des hostilités) - droit de Genève (règles régissant la situation des personnes au pouvoir de l'ennemi) en tenant compte des dernières avancées de la matière (emploi de certaines méthodes de combat et de types particuliers d'armes, statut de prisonnier de guerre, assistance humanitaire...). Les formes et principes de mise en œuvre et de contrôle du droit des conflits armés sont abordés notamment à travers d'un côté, le rôle des États, des Puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge dans l'application de ce droit, d'un autre côté, diverses modalités de l'enquête internationale. Enfin, de manière générale, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains. Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage veut rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l'objet des témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive au fil des chapitres en contrepoint de l'analyse juridique. C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage, étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.

Permanence et mutation du droit des conflits armés

Permanence et mutation du droit des conflits armés
Author: Vincent Chetail
Publisher: Primento
Total Pages: 356
Release: 2013-12-18
Genre: Law
ISBN: 2802739301

Le présent ouvrage réunit les principaux experts du droit international humanitaire pour réfléchir sur ses principes fondateurs et leur pertinence dans les conflits armés contemporains. Il propose un état des lieux sur les grandes questions du droit international humanitaire à la lumière de l’évolution récente de la pratique en la matière. L’approche retenue par cette étude se veut à la fois didactique et critique, de manière à mieux comprendre les enjeux contemporains du droit international humanitaire, son évolution et sa portée. L’ouvrage collectif s’articule à cette fin autour de cinq axes essentiels : - la notion de conflit armé ; - les nouveaux acteurs des conflits armés ; - les espaces des conflits armés ; - les méthodes de combat ; - la juridictionnalisation du droit des conflits armés.

Projet État de droit dans les conflits armés

Projet État de droit dans les conflits armés
Author: Fouad Sabry
Publisher: One Billion Knowledgeable
Total Pages: 116
Release: 2024-06-22
Genre: Political Science
ISBN:

Projet Qu'est-ce que l'État de droit dans les conflits armés Afin de fournir une assistance à l'application et à l'exécution du droit international des conflits armés, l'Académie d'aide humanitaire internationale de Genève Droit et Droits de l'Homme a lancé un projet intitulé Projet sur l'état de droit dans les conflits armés. Comment vous en bénéficierez (I) Informations et validations sur les sujets suivants : Chapitre 1 : Projet sur l'état de droit dans les conflits armés Chapitre 2 : Crimes de guerre Chapitre 3 : Quatrième Convention de Genève Chapitre 4 : Droit de la guerre Chapitre 5 : Combattant Chapitre 6 : Non-combattant Chapitre 7 : Deuxième Convention de Genève Chapitre 8 : Droit international humanitaire Chapitre 9 : Protocole I Chapitre 10 : Protocole II (II) Répondre aux principales questions du public sur projet sur l'état de droit dans les conflits armés. À qui s'adresse ce livre Professionnels, étudiants de premier cycle et des cycles supérieurs, passionnés, amateurs et ceux qui souhaitent aller au-delà des connaissances ou des informations de base pour tout type de projet sur l'état de droit dans les conflits armés.

Ius in bello

Ius in bello
Author: Robert Kolb
Publisher: Helbing & Lichtenhahn
Total Pages: 574
Release: 2009
Genre: War (International law)
ISBN:

Droit international, sociétés militaires privées et conflit armé

Droit international, sociétés militaires privées et conflit armé
Author: Marie-Louise Tougas
Publisher: Primento
Total Pages: 342
Release: 2012-11-26
Genre: Law
ISBN: 2802738984

La privatisation du domaine militaire constitue un défi de taille pour la conception dominante du droit international, toujours largement d’inspiration westphalienne. Il semble y avoir un certain décalage entre la réalité de l’activité des SMP dans les zones de conflit et le cadre normatif régissant ces conflits que l’ampleur du phénomène ne permet pas d’occulter. Cet ouvrage, qui se focalise sur le droit des conflits armés, cherche à apporter des réponses aux questions juridiques soulevées par les activités des SMP. Le droit des conflits armés ne suit pas uniquement une logique de sanction et d’imputabilité, mais cherche d’abord à limiter les dommages causés lors des conflits et à en protéger les victimes. Pour ce faire, il délimite les droits et obligations des acteurs impliqués. Ainsi, les règles applicables doivent permettre aux acteurs concernés d’adopter le comportement requis et de connaître a priori ce que le droit leur commande. Elles doivent aussi leur offrir une protection adéquate. Elles ne peuvent donc être principalement appliquées a posteriori par une cour de justice ou suite à l’analyse poussée d’un juriste. C’est donc cette distinction entre règles applicables a priori et mécanismes de mise en oeuvre intervenant a posteriori qui constitue la structure de cet ouvrage et lui permet de jeter un éclairage nouveau sur cette problématique.

La psychologie du combattant et le respect du droit des conflits armés

La psychologie du combattant et le respect du droit des conflits armés
Author: Robert Remacle
Publisher: Presses universitaires de Namur
Total Pages: 210
Release: 2020-05-26
Genre: Law
ISBN: 2390290930

Cet essai s’adresse à toute personne, civile ou militaire, désirant comprendre les circonstances entourant la commission des crimes de guerre. Il décrit le cadre général dans lequel le combattant évolue durant un conflit armé et décortique les facteurs pouvant le pousser à commettre ou non l’irréparable. Si la guerre est brutale et criminogène, des causes internes et externes au combattant influencent en effet son comportement. Un bref aperçu historique des violations les plus graves du droit des conflits armés éclairera ainsi le lecteur sur leur dure réalité. Qui sont ces combattants ? Des hommes ordinaires ? À quelle discipline sont-ils soumis ? L’obéissance aux ordres connaît-elle des limites ? Quels sont les principaux facteurs fauteurs de crimes de guerre ? Jugement ou impunité ? Comment ont été sanctionnés les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité dès la seconde moitié du xxe siècle ? Quelle est l’origine des principaux tribunaux pénaux internationaux et ont-ils un avenir ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage tente d’apporter des réponses claires et pragmatiques.