Lintention En Droit Penal
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Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale
Author | : Jean-Yves Maréchal |
Publisher | : Editions L'Harmattan |
Total Pages | : 558 |
Release | : 2003-06-01 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2296324347 |
La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif. La présence tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain.
De l'intention en droit pénal
Author | : René Griffon |
Publisher | : |
Total Pages | : 140 |
Release | : 1911 |
Genre | : Criminal intent |
ISBN | : |
Les infractions intentionnelles et l'extension de la responsabilité pénale, notamment patronale, du fait d'autrui
Author | : Hervé Bonnard |
Publisher | : FeniXX |
Total Pages | : 97 |
Release | : 1978-01-01T00:00:00+01:00 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2705947809 |
Moyen efficace de répression des infractions matérielles et des infractions d'imprudence, principalement de celles commises à l'occasion de l'activité des entreprises, la responsabilité pénale du fait d'autrui pouvait-elle être étendue à la répression des infractions intentionnelles, indépendamment de la nature de l'activité de laquelle elles résultent ? M. BONNARD critique cette extension, car non seulement rien alors ne désigne avec certitude comme auteur de l'infraction, au regard des éléments moral et matériel de celle-ci, le pénalement responsable du fait d'autrui, mais le principe de légalité est encore affecté dans la mesure où la dénaturation de l'un ou l'autre de ces éléments légaux conduit à instaurer, à côté de la complicité, un régime permettant d'en tourner les conditions.
L'indispensable du droit pénal
Author | : Béatrice Geninet |
Publisher | : Studyrama |
Total Pages | : 244 |
Release | : 2004 |
Genre | : |
ISBN | : 9782844724557 |
Le droit pénal en cartes mentales
Author | : Jenny Frinchaboy |
Publisher | : Editions Ellipses |
Total Pages | : 160 |
Release | : 2021-07-20 |
Genre | : Law |
ISBN | : 234005950X |
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit pénal offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 27 cartes mentales.