Le Droit Des Contrats
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Author | : Amandine Cayol |
Publisher | : Editions Ellipses |
Total Pages | : 288 |
Release | : 2021-10-05 |
Genre | : Law |
ISBN | : 234006242X |
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné: aux étudiants en licence et master de droit;aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Author | : Dimitri Houtcieff |
Publisher | : Éditions Larcier |
Total Pages | : 337 |
Release | : 2015-11-10 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2390130666 |
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la jurisprudence la plus récente, des derniers textes en vigueur, ainsi que du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. On y trouvera non seulement des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique, mais également des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
Author | : Johan Dechepy-Tellier |
Publisher | : Editions Ellipses |
Total Pages | : 467 |
Release | : 2023-07-25 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2340081777 |
L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence 2 et Master de Droit,aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Author | : Loïc Cadiet |
Publisher | : |
Total Pages | : 296 |
Release | : 1987 |
Genre | : Contracts |
ISBN | : |
Author | : Cayol Amandine |
Publisher | : Editions Ellipses |
Total Pages | : 264 |
Release | : 2017-11-07 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2340051622 |
L’objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants en licence et master de Droit, • aux candidats aux concours d’accès du CRFPA et de l’ENM.
Author | : André Bélanger |
Publisher | : Presses de l'Université Laval |
Total Pages | : 253 |
Release | : 2014-04-15T00:00:00-04:00 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2763721168 |
Il est vain de chercher la panacée aux maux contractuels. Il faut, plus humblement, chercher de nouveaux mots pour définir le contrat juridique qui, en raison de sa nature sociétale, doit être modelé par le plus grand nombre possible de discours. Bien davantage qu'un outil économique, le contrat est avant tout un acte de langage et de communication. Dans un contexte de contractualisation intensive de la vie courante, de nouvelles stimulations théoriques sont essentielles. Non pas en elles-mêmes, mais comme partie prenante de tout le logos du droit. A ce titre, le lecteur trouvera ici l'ébauche d'un cadre qui déborde celui de la pluridisciplinarité habituelle dans l'univers civiliste du droit des contrats, pour toucher à l'anthropologie, à la philosophie, à la linguistique et à l'art contemporain.
Author | : Pascal Ancel |
Publisher | : Éditions Larcier |
Total Pages | : 438 |
Release | : 2020-01-16 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2807921310 |
À un moment où la France a adopté une importante réforme de son droit des obligations, et où la Belgique s’apprête à faire de même dans le cadre d’une refonte générale de son Code civil, le Luxembourg, troisième pays à avoir conservé le code de 1804 comme base de sa législation civile, se trouve confronté à la question de savoir s’il doit, lui aussi, procéder à une réforme similaire, et, si oui, quelles voies il doit suivre dans cette réforme. Doit-il coller au plus près au système français qui lui servait jusque-là principalement de modèle ? Doit-il, compte tenu du contexte luxembourgeois spécifique, choisir sa propre voie, en combinant des solutions issues des réformes française et belge avec des solutions venues d’autres traditions, et en s’inspirant éventuellement des textes internationaux et des projets européens ? Le présent ouvrage est tiré des travaux d'un colloque qui s'est tenu à l'Université du Luxembourg les 22 et 23 novembre 2018. Il rassemble des contributions actualisées d’auteurs allemands, anglais, belges, écossais, français, québécois et suisses qui présentent chacun leur droit ainsi que les instruments européens et internationaux pertinents autour de six thèmes fondamentaux du droit des contrats. Chaque chapitre est complété d'un riche matériel de droit comparé. Au-delà d’une réflexion sur une future réforme du droit luxembourgeois, l’ouvrage devrait intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre les ressemblances et les divergences d’approches dans les sept systèmes juridiques et les différents instruments européens et internationaux analysés sur les thèmes essentiels du droit des contrats retenus.
Author | : Christophe Lachièze |
Publisher | : Editions Ellipses |
Total Pages | : 313 |
Release | : 2024-07-23 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2340095271 |
L’ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l’ensemble des contrats : le droit commun des contrats. Cette matière fondamentale innerve l’ensemble du droit privé. Qu’est-ce qu’une obligation ?Qu’est-ce qu’un contrat ?Quelles sont les conditions de formation du contrat ?Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation ?Quels sont les effets du contrat ? Cet ouvrage est destiné aux étudiants de Licence ou Master, ainsi qu’à ceux qui préparent les examens et concours des professions juridiques ou judiciaires (CRFPA, ENM…). Il intéressera également les praticiens et les chercheurs.
Author | : Franz Werro |
Publisher | : Stämpfli Verlag |
Total Pages | : 825 |
Release | : 2019-09-30 |
Genre | : Law |
ISBN | : 3727217618 |
Le présent ouvrage traite le droit des contrats à partir des arrêts du Tribunal fédéral. Les arrêts choisis illustrent toutes les questions que pose le contrat, de sa formation jusqu'à sa fin et au-delà. Des notes et des questions accompagnent chaque arrêt et permettent d'en mesurer la portée exacte. Avec les contrats nommés et innommés les plus courants, la présentation permet d'assimiler la matière de manière concrète et vivante et d'en approfondir les implications. Dans sa deuxième édition, le livre servira d'abord les besoins des étudiant(e)s, à qui il tiendra lieu d'outil d'apprentissage. Il rendra service également aux praticien(ne)s à qui il offrira un aperçu de l'essentiel de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral. En plus de celle de l'arrêt, une bibliographie sélective fournit aussi des pistes utiles pour une étude plus approfondie de la matière.
Author | : François Chénedé |
Publisher | : Editis - Interforum |
Total Pages | : 153 |
Release | : 2018-08-16 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2247184383 |
Longtemps espérée, un temps enterrée, la réforme du droit des obligations va voir le jour. L'événement est historique : si le droit des personnes et de la famille a connu, tout au long du XXe siècle, de nombreuses et profondes réformes législatives, le Titre III du Livre III du Code civil était quant à lui demeuré, pour l'essentiel, dans son jus de 1804. Cet ouvrage expose les grandes lignes de cette réforme : il rappelle sa genèse (Partie I), présente son contenu, en partie modifié et éclairé lors de la ratification de l'ordonnance, en mettant en lumière les consécrations jurisprudentielles, les innovations mais aussi les questions restant en suspens (Partie II) et envisage brièvement les suites à venir de cette réforme (Partie III).