Laccident Du Travail
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Author | : René de Quenaudon |
Publisher | : |
Total Pages | : 598 |
Release | : 2015-04-15 |
Genre | : |
ISBN | : 9782247151561 |
La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
Author | : Georges Brouardel |
Publisher | : |
Total Pages | : 122 |
Release | : 1903 |
Genre | : Disability evaluation |
ISBN | : |
Author | : Louis André |
Publisher | : |
Total Pages | : 144 |
Release | : 1907 |
Genre | : Employers' liability |
ISBN | : |
Author | : Jules Destrée |
Publisher | : |
Total Pages | : 52 |
Release | : 1902 |
Genre | : Industrial accidents |
ISBN | : |
Author | : Joseph Barrat |
Publisher | : |
Total Pages | : 142 |
Release | : 1913 |
Genre | : Industrial accidents |
ISBN | : |
Author | : Jacques Leplat |
Publisher | : |
Total Pages | : 136 |
Release | : 1974 |
Genre | : Industrial accidents |
ISBN | : |
Author | : William Loubat |
Publisher | : |
Total Pages | : 312 |
Release | : 1911 |
Genre | : Aliens |
ISBN | : |
Author | : Jacques Charbonnier |
Publisher | : FeniXX |
Total Pages | : 186 |
Release | : 1979-12-31T23:00:00+01:00 |
Genre | : Business & Economics |
ISBN | : 2402470313 |
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author | : Michel Juffé |
Publisher | : FeniXX |
Total Pages | : 247 |
Release | : 1980-01-01T00:00:00+01:00 |
Genre | : Business & Economics |
ISBN | : 2021254453 |
L'accident du travail a longtemps été regardé comme une fatalité : prix à payer pour le progrès. Pourtant, en 1975, un juge a osé faire emprisonner un patron. D'où un scandale, une nouvelle loi et une diminution des accidents. Une diminution légère : À chaque seconde, un accident. À chaque heure, un mort, disait Robert Boulin, ministre du Travail. Les inspecteurs, les médecins, trop peu nombreux, démunis de pouvoir, ne peuvent pas grand-chose contre les dirigeants des entreprises qu'obsèdent la concurrence et l'impératif de rendement. Et combien de travailleurs, diminués, éreintés négligent les consignes de sécurité ! Il faut sortir de cette logique infernale, il faut faire comprendre à l'opinion, aux syndicats, que l'accident du travail n'est pas un accident mais la conséquence normale d'une organisation abstraite où la productivité a le dernier mot. Ce sont l'irresponsabilité, la fatigue qui engendrent l'inattention — la blessure et la mort. Cessons de mettre notre orgueil à machiner le monde et repensons la production comme une œuvre humaine.
Author | : Luc Van Gossum |
Publisher | : Primento |
Total Pages | : 384 |
Release | : 2013-06-19 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2804463400 |
Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a 113 ans mais est résolument tourné vers l’avenir et constitue, à bien des égards, un modèle. Aux confins du droit de la sécurité sociale, du droit social, du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, la législation sur les accidents du travail est en constante évolution tant au niveau légal et réglementaire que jurisprudentiel. La 8e édition de ce classique du droit tient compte des toutes dernières modifications légales et a pour objectif de donner une vision claire et structurée d’une matière importante, dynamique et parfois complexe. Foisonnant d’exemples concrets et de cas tranchés en justice, ce guide pratique permet de répondre aux questions les plus précises : – Quand et comment faut-il déclarer un accident ? – Le travailleur intérimaire est-il couvert ? – Le bris de lunettes est-il indemnisé ? – À quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d’une incapacité partielle de travail ? – La responsabilité civile de l’employeur peut-elle être mise en cause ? La première partie de l’ouvrage présente les commentaires relatifs au texte légal et à la jurisprudence y afférant. Elle propose également, par chapitre, une sélection de lectures recommandées pour une recherche approfondie. La seconde partie reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971, les principaux arrêtés d’exécution, la législation relative au contrôle des entreprises d’assurance, ainsi qu’une bibliographie générale.