La Responsabilite Civile Du Fait Dautrui Et Du Fait Des Choses
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Recherches sur la responsabilité du fait d'autrui
Author | : Etienne Récamier |
Publisher | : |
Total Pages | : 202 |
Release | : 1859 |
Genre | : Respondeat superior |
ISBN | : |
Droit des obligations
Author | : Philippe Delebecque |
Publisher | : Lexis Nexis |
Total Pages | : 284 |
Release | : 2006 |
Genre | : Liability (Law) |
ISBN | : 9782711005376 |
Cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Les étudiants trouveront, à la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, suivie d'un ou de plusieurs arrêts récents illustrant ou complétant le principe. Sont traitées - la responsabilité du fait personnel (la faute, le dommage, le lien de causalité) ; la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des père et mère, des membres de l'enseignement, des commettants) ; la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).
De la responsabilité du fait des choses inanimées
Author | : Augustin Laurens |
Publisher | : |
Total Pages | : 284 |
Release | : 1907 |
Genre | : Industrial accidents |
ISBN | : |
La Responsabilité pour fait normal
Author | : Laurent Kaczmarek |
Publisher | : Editions Publibook |
Total Pages | : 670 |
Release | : 2012-04-19 |
Genre | : Causation (Criminal law) |
ISBN | : 2748383516 |
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
L'anormalité en droit de la responsabilité civile
Author | : Benjamin Ménard |
Publisher | : |
Total Pages | : 530 |
Release | : 2020-07-15 |
Genre | : |
ISBN | : 9782275073040 |
La responsabilité civile
Author | : Henri Lalou |
Publisher | : |
Total Pages | : 502 |
Release | : 1928 |
Genre | : Administrative responsibility |
ISBN | : |
Les conditions de la responsabilité
Author | : Geneviève Viney |
Publisher | : LGDJ |
Total Pages | : 1414 |
Release | : 2006 |
Genre | : Civil law |
ISBN | : |
Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était incluse dans "les conditions", en a été séparée et fait l'objet désormais d'un volume distinct dont la réédition a été assurée par Geneviève Viney en 1995 et qui porte le titre indicatif Introduction à la responsabilité. Cette troisième édition des Conditions de la responsabilité a été réalisée en collaboration par Geneviève Viney et Patrice Jourdain. L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des choses, fait d'autrui. Il expose également les règles de l'Indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation. Ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place, à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens les évolutions constatées.