Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile
Author: Christophe Quézel-Ambrunaz
Publisher:
Total Pages: 694
Release: 2008
Genre:
ISBN:

Notion complexe, la causalité en droit de la responsabilité civile recèle une double nature. D'une part, le lien de causalité est une condition de la responsabilité civile. D'autre part, il constitue la cause de l'obligation de réparation. Cette dualité suppose d'accepter que la causalité soit définie comme une notion strictement juridique, qu'elle soit conçue comme un mouvement de valeur, traduisant la réalisation de l'atteinte subie par la victime. Comme condition de la responsabilité civile, la causalité doit recevoir une définition spécifiquement juridique. Il s'avère que les théories causalistes classiques, inspirées par des sources extra juridiques, sont incapables de remplir leur office de rationalisation de la matière et d'explication de la jurisprudence. La théorie de l'empreinte continue du mal, qui requiert que le lien de causalité soit défini en harmonie avec les règles de la responsabilité civile, semble plus pertinente. La causalité juridique peut être redéfinie sur la base de cette théorie, après avoir remarqué que les causes du dommage dessinent une figure réticulaire. Certains antécédents forment des chaînes de causalité linéaire, alors que d'autres sont dans une situation de causalité collatérale. Comme cause de l'obligation de réparation, le lien de causalité est un mouvement de valeur : il s'agit de la relation entre le fait du responsable et la lésion injuste infligée à la victime. La fonction de la responsabilité civile est de créer une obligation de réparation, autre mouvement de valeur compensant le premier, pour préserver l'équilibre des patrimoines. La causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation.

La causalité dans la responsabilité civile

La causalité dans la responsabilité civile
Author: Roger Mislawski
Publisher:
Total Pages: 982
Release: 2006
Genre:
ISBN:

Ce travail se propose de comprendre ce que signifie déterminer la cause d’un dommage pour le droit de la responsabilité civile. La causalité juridique n’est pas une notion unitaire et elle peut s’écarter plus ou moins du modèle scientifique. Il est cependant possible d’ordonner ses multiples formes à partir des emprunts faits à la causalité scientifique. Les différences qui peuvent être notées sont justifiées parce que droit et science n’ont pas les mêmes finalités dans leur enquête causale. Il n’y a donc pas identité entre les contenus de la notion de cause dans ces deux mondes. Une définition propre au droit doit être recherchée, la dénomination de cause ne préjugeant pas de l’objet qu’elle désigne. La causalité juridique n’est pas un concept et se réduit à une fonction de liaison entre un fait et un dommage. Elle est établie lorsque certains critères juridiquement institués sont réunis. Elle n’est pas vraie, mais seulement valide.

La Responsabilité pour fait normal

La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent Kaczmarek
Publisher: Editions Publibook
Total Pages: 670
Release: 2012-04-19
Genre: Causation (Criminal law)
ISBN: 2748383516

Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.

Prévention, précaution et responsabilité civile

Prévention, précaution et responsabilité civile
Author: Daphné Tapinos
Publisher: Editions L'Harmattan
Total Pages: 743
Release: 2008-10-01
Genre: Law
ISBN: 2296205062

Tandis que la prévention est fondée sur le risque scientifique avéré, la précaution relève du risque suspecté. Cette distinction permet de qualifier la responsabilité civile en fonction du risque scientifique encouru notamment en droit de l'environnement ou de la santé, en proie aux risques sériels. La gravité des dommages résultant d'un défaut de prévention ou de précaution face aux limites des modalités actuelles d'indemnisation et de garantie conduit à s'interroger sur l'opportunité d'en prévenir la réalisation...

Les conditions traditonnelles de la responsabilité civile et des évolutions contemporaines

Les conditions traditonnelles de la responsabilité civile et des évolutions contemporaines
Author: Alireza Yazdanian
Publisher:
Total Pages: 0
Release: 2019
Genre:
ISBN:

Le droit de la responsabilité civile est comme une scène de théâtre qui montre les évolutions sociales. La pensée de compensation a toujours existé, mais cette discipline du droit est toujours sujette à évolution. Même en l'absence de changement de la loi, la doctrine et la jurisprudence ne sont pas fixées. Par exemple, en 1804, dans une société traditionnelle peu mécanisée, le législateur français a consacré cinq articles à la responsabilité civile délictuelle. Mais, la société a évolué et notre société est devenue une société technologique et accidentogène. Malgré l'absence de modification de la loi, la doctrine et la jurisprudence sont à l'origine de nombreuses évolutions juridiques. Ces évolutions sont parfois mineures et parfois fondamentales. Ces évolutions ont changé les conditions de la responsabilité. Traditionnellement, les conditions de la responsabilité civile sont : le dommage, le fait dommageable et le lien de causalité. À la lumière de ces évolutions, on constate aujourd'hui un bouleversement du fondement et des conditions de la responsabilité civile. Traditionnellement, le dommage, comme l'une des conditions de la responsabilité civile, était individuel et se divisait en deux : dommage matériel et dommage moral. Mais de notre temps et à cause des évolutions contemporaines, le dommage est parfois collectif et d'autres catégories de dommage, comme le dommage écologique et le dommage corporel sont apparues. Aujourd'hui, le fondement de la responsabilité civile a été changé. Traditionnellement, le fondement de la responsabilité civile reposait sur la théorie de la faute. Aujourd'hui, on peut voir de nouveaux fondements comme la théorie du risque ou la théorie de la garantie ou celle de l'obligation de sécurité. Les responsabilités de plein droit ont également été accrues et la notion objective de la faute a été substituée la notion subjective. La troisième condition de la responsabilité civile, le lien de causalité, a été aussi modifié. Parfois, il existe une présomption de lien de causalité. Il nous semble que dans le futur, la nécessité du lien de causalité pourrait être affaiblie. L'autre évolution est le changement de fonction de la responsabilité. Dans le passé, la fonction principale de la responsabilité était une fonction réparatrice, mais aujourd'hui la responsabilité a trois fonctions : la fonction réparatrice, la fonction préventive et la fonction punitive. En d'autres termes, la fonction de responsabilité n'est pas aujourd'hui une simple réparation et la responsabilité a deux autres fonctions : préventive et punitive. Voilà pourquoi les évolutions contemporaines ont influencé les conditions traditionnelles de la responsabilité civile.