La libre circulation des personnes dans l'Union européenne
Author | : Stéphane Leclerc |
Publisher | : Emile Bruylant |
Total Pages | : 196 |
Release | : 2009 |
Genre | : Freedom of movement |
ISBN | : |
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Author | : Stéphane Leclerc |
Publisher | : Emile Bruylant |
Total Pages | : 196 |
Release | : 2009 |
Genre | : Freedom of movement |
ISBN | : |
Author | : Denis Martin |
Publisher | : Emile Bruylant |
Total Pages | : 535 |
Release | : 1994 |
Genre | : Emigration and immigration |
ISBN | : 9782802709527 |
Recoge: 1. La libre circulation des citoyens de l'Union et des membres de leur famille - 2. La libre circulation des ressortissants des Etats de l'AELE et des membres de leur famille - 3. La circulation des ressortissants des pays ayant conclu un accord avec la Communauté - 4. Textes adoptés par les institutions européennes sur les réfugiés et la politique migratoire - 5. La circulation des personnes dans le cadre de la coopération intergouvernementale - 6. Le GATS.
Author | : Henri de Lary |
Publisher | : Presses Universitaires de France - PUF |
Total Pages | : 140 |
Release | : 1992 |
Genre | : Freedom of movement |
ISBN | : |
Author | : Jean-Yves Carlier |
Publisher | : Emile Bruylant |
Total Pages | : 322 |
Release | : 2006 |
Genre | : Citizenship |
ISBN | : 9782802722311 |
Ce livre fait le point sur l'avenir de la libre circulation ries personnes dans l'Union européenne, particulièrement en application de la directive 2004/38 relative ou droit des citoyens de circuler et de séjourner librement sur le territoire de l'Union. Il fait suite à un colloque européen qui s'est tenu à l'Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve, Belgique) à l'initiative du Réseau européen Odysseus. Il comporte des contributions de B. Coulie (B), Ph. De Bruycker (B), E. Gulld (UK), K. Hallbronner (D) K Groerendijk (NE), C. Urbano de Sousa (P), B. Nagy (H), D. Martin (CE) et J. Handoll (Ir).
Author | : Victoria Tonev Stratula |
Publisher | : Editions L'Harmattan |
Total Pages | : 180 |
Release | : 2006-02-01 |
Genre | : Philosophy |
ISBN | : 2296425852 |
Au fil du temps les textes communautaires ont établi des principes fondamentaux concernant la circulation des travailleurs, mais celle-ci s'est vue remise en question dans le contexte de l'élargissement de l'Union européenne. Dans quelle mesure les travailleurs européens ont-ils la possibilité de circuler librement ? Le régime de la période transitoire a donné lieu à des discussions et des positions contrastées. A travers cette réflexion sur la circulation des travailleurs apparaissent des questions sur le but même de cet élargissement.
Author | : Claude Blumann |
Publisher | : Primento |
Total Pages | : 242 |
Release | : 2013-09-12 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2802742663 |
La construction européenne avait pour objectif de faire disparaître les frontières entre les États membres de façon à assurer la libre circulation des personnes et des marchandises et au-delà de rapprocher les peuples, de faciliter une meilleure connaissance mutuelle et ainsi d’assurer définitivement la paix sur le vieux continent. Or, on constate aujourd’hui que les frontières existent toujours et que les États membres cherchent souvent le moyen de les renforcer. L’Union européenne définit le marché intérieur comme un « espace sans frontières intérieures dans lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux est assurée selon les dispositions des traités ». Elle s’efforce de faire disparaître les contrôles notamment sur les personnes au franchissement des frontières internes. Il en va de même pour les marchandises pour lesquelles les États membres s’emploient à remettre en place des entraves insidieuses. Néanmoins, l’Union européenne développe de nombreuses formes de collaboration (policière, interrégionale) destinées à lutter contre les forces centrifuges. Les frontières extérieures sont cruciales dans la problématique. Un contrôle effectif lors de leur franchissement permet en effet la libre circulation des citoyens européens et des étrangers en situation régulière. Les États membres sont responsables de la gestion des frontières extérieures mais n’ont pas toujours les moyens humains ou financiers pour remplir cette mission. Une agence de coopération existe, mais on reste loin de l’idée de gestion commune. Au-delà des frontières au sens technique, se profile la question des limites de l’Europe. L’Union européenne peut-elle être élargie continuellement faisant fi de l’identité européenne ? L’identité européenne est porteuse de valeurs, de culture, de civilisation. C’est l’adhésion à cet ensemble d’éléments qui justifie l’intégration dans le processus européen. L’Europe, c’est aussi un projet politique et social commun. L’Union doit-elle accepter de se diversifier à l’extrême, voire de perdre son identité pour accueillir de nouveaux membres ou tenir compte de l’euroscepticisme ambiant ?
Author | : Rafal Ryszka |
Publisher | : |
Total Pages | : 853 |
Release | : 2007 |
Genre | : |
ISBN | : |
La libre circulation des personnes est une des libertés fondamentales garanties par le droit communautaire. C’est le droit le plus important pour des individus et un élément essentiel de citoyenneté européenne. La libre circulation des travailleurs est le moyen de créer un emploi et un marché du travail européen, au bénéfice des travailleurs, des employeurs et des Etats membres. Tout ressortissant d’un Etat membre a le droit de chercher un travail dans un autre Etat membre, le droit d’y travailler, le droit d’y résider, le droit d’y rester. Il a le droit à l’égalité de traitement en matière d’accès à l’emploi, à des conditions de travail et d’autres avantages qui pourraient faciliter l’intégration du travailleur dans l’Etat membre d’accueil. Certains droits sont étendus aux membres familiaux du travailleur. Le droit de la libre circulation de personnes est complété par un système de coordination de sécurité sociale et par un système de reconnaissance mutuelle de diplômes.
Author | : Dominik Hanf |
Publisher | : Peter Lang |
Total Pages | : 336 |
Release | : 2007 |
Genre | : Law |
ISBN | : 9789052010618 |
Contenu : Dominik Hanf : Le développement de la citoyenneté de l'Union européenne - Peter Arnt Nielsen: Behind and Beyond Brussels I - An Insider's View - Anne Weyembergh : L'espace pénal européen : état des lieux et perspectives - Rodolphe Muñoz : Les cas particuliers des ressortissants communautaires des pays "out" (Royaume-Uni, Irlande et Danemark) - Kirstyn Inglis: Treading the Tightrope between Flexibility and Legal Certainty: The Temporary Derogations from the Acquis on the Freedom of Movement of Workers and Safeguard Measures under the Accession Treaty - Cédric Chenevièvre : Régime juridique des ressortissants d'États tiers membres de la famille d'un citoyen de l'Union - Georgia Papagianni: Free Movement of Third Country Nationals on the Eve of 1 May 2004: Another Missed Deadline? - Erwan Lannon : L'absence de libre circulation des personnes physiques et la lutte contre l'immigration illégale au sein de l'espace euro-méditerranéen - Pedro Cabral : La libre circulation des soins médicaux dans l'Union européenne - Sean Van Raepenbusch : Libre circulation et sécurité sociale - Pablo Dengler : Libre circulation des personnes et imposition directe - Sonia Gsir : Vers une politique commune d'immigration par le partenariat international et l'intégration des migrants? - Jörg Monar: The EU's Outer Shield of Free Movement: Integrated External Border Management and the European Border Guard Project - John A.E. Vervaele: Economic Integration and Judicial and Police Cooperation in Mercosur.
Author | : |
Publisher | : |
Total Pages | : 264 |
Release | : 2018 |
Genre | : |
ISBN | : 9782802761051 |
La figure du "plombier polonais" et la crainte du "dumping social" provoquent des crispations au sein des démocraties d'Europe occidentale : la campagne des partisans du "Brexit" avant le référendum sur le retrait du Royaume Uni de l'Union européenne en est l'un des plus récents exemples. La critique d'une "Europe passoire" fait aussi trembler tout l'édifice de l'espace Schengen. Lors de la crise des réfugiés en 2015, la fermeture ponctuelle des frontières extérieures et la réintroduction de contrôles massifs entre les Etats membres sont devenues des instruments de choix pour plusieurs gouvernements. 0Face à ces turbulences, l'ouvrage collectif La libre circulation sous pression examine les tensions au coeur du projet européen de libre circulation des personnes en privilégiant un regard pluridisciplinaire articulant principalement le droit et la science politique, avec des ouvertures vers la sociologie et la philosophie.