La libre circulation des personnes dans l'Union européenne

La libre circulation des personnes dans l'Union européenne
Author: Denis Martin
Publisher: Emile Bruylant
Total Pages: 535
Release: 1994
Genre: Emigration and immigration
ISBN: 9782802709527

Recoge: 1. La libre circulation des citoyens de l'Union et des membres de leur famille - 2. La libre circulation des ressortissants des Etats de l'AELE et des membres de leur famille - 3. La circulation des ressortissants des pays ayant conclu un accord avec la Communauté - 4. Textes adoptés par les institutions européennes sur les réfugiés et la politique migratoire - 5. La circulation des personnes dans le cadre de la coopération intergouvernementale - 6. Le GATS.

Future of free movement of persons in the EU

Future of free movement of persons in the EU
Author: Jean-Yves Carlier
Publisher: Emile Bruylant
Total Pages: 322
Release: 2006
Genre: Citizenship
ISBN: 9782802722311

Ce livre fait le point sur l'avenir de la libre circulation ries personnes dans l'Union européenne, particulièrement en application de la directive 2004/38 relative ou droit des citoyens de circuler et de séjourner librement sur le territoire de l'Union. Il fait suite à un colloque européen qui s'est tenu à l'Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve, Belgique) à l'initiative du Réseau européen Odysseus. Il comporte des contributions de B. Coulie (B), Ph. De Bruycker (B), E. Gulld (UK), K. Hallbronner (D) K Groerendijk (NE), C. Urbano de Sousa (P), B. Nagy (H), D. Martin (CE) et J. Handoll (Ir).

La liberté de circulation des travailleurs

La liberté de circulation des travailleurs
Author: Victoria Tonev Stratula
Publisher: Editions L'Harmattan
Total Pages: 180
Release: 2006-02-01
Genre: Philosophy
ISBN: 2296425852

Au fil du temps les textes communautaires ont établi des principes fondamentaux concernant la circulation des travailleurs, mais celle-ci s'est vue remise en question dans le contexte de l'élargissement de l'Union européenne. Dans quelle mesure les travailleurs européens ont-ils la possibilité de circuler librement ? Le régime de la période transitoire a donné lieu à des discussions et des positions contrastées. A travers cette réflexion sur la circulation des travailleurs apparaissent des questions sur le but même de cet élargissement.

Les frontières de l'Union européenne

Les frontières de l'Union européenne
Author: Claude Blumann
Publisher: Primento
Total Pages: 242
Release: 2013-09-12
Genre: Law
ISBN: 2802742663

La construction européenne avait pour objectif de faire disparaître les frontières entre les États membres de façon à assurer la libre circulation des personnes et des marchandises et au-delà de rapprocher les peuples, de faciliter une meilleure connaissance mutuelle et ainsi d’assurer définitivement la paix sur le vieux continent. Or, on constate aujourd’hui que les frontières existent toujours et que les États membres cherchent souvent le moyen de les renforcer. L’Union européenne définit le marché intérieur comme un « espace sans frontières intérieures dans lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux est assurée selon les dispositions des traités ». Elle s’efforce de faire disparaître les contrôles notamment sur les personnes au franchissement des frontières internes. Il en va de même pour les marchandises pour lesquelles les États membres s’emploient à remettre en place des entraves insidieuses. Néanmoins, l’Union européenne développe de nombreuses formes de collaboration (policière, interrégionale) destinées à lutter contre les forces centrifuges. Les frontières extérieures sont cruciales dans la problématique. Un contrôle effectif lors de leur franchissement permet en effet la libre circulation des citoyens européens et des étrangers en situation régulière. Les États membres sont responsables de la gestion des frontières extérieures mais n’ont pas toujours les moyens humains ou financiers pour remplir cette mission. Une agence de coopération existe, mais on reste loin de l’idée de gestion commune. Au-delà des frontières au sens technique, se profile la question des limites de l’Europe. L’Union européenne peut-elle être élargie continuellement faisant fi de l’identité européenne ? L’identité européenne est porteuse de valeurs, de culture, de civilisation. C’est l’adhésion à cet ensemble d’éléments qui justifie l’intégration dans le processus européen. L’Europe, c’est aussi un projet politique et social commun. L’Union doit-elle accepter de se diversifier à l’extrême, voire de perdre son identité pour accueillir de nouveaux membres ou tenir compte de l’euroscepticisme ambiant ?

La libre circulation des travailleurs dans l'union européenne

La libre circulation des travailleurs dans l'union européenne
Author: Rafal Ryszka
Publisher:
Total Pages: 853
Release: 2007
Genre:
ISBN:

La libre circulation des personnes est une des libertés fondamentales garanties par le droit communautaire. C’est le droit le plus important pour des individus et un élément essentiel de citoyenneté européenne. La libre circulation des travailleurs est le moyen de créer un emploi et un marché du travail européen, au bénéfice des travailleurs, des employeurs et des Etats membres. Tout ressortissant d’un Etat membre a le droit de chercher un travail dans un autre Etat membre, le droit d’y travailler, le droit d’y résider, le droit d’y rester. Il a le droit à l’égalité de traitement en matière d’accès à l’emploi, à des conditions de travail et d’autres avantages qui pourraient faciliter l’intégration du travailleur dans l’Etat membre d’accueil. Certains droits sont étendus aux membres familiaux du travailleur. Le droit de la libre circulation de personnes est complété par un système de coordination de sécurité sociale et par un système de reconnaissance mutuelle de diplômes.

La Libre Circulation Des Personnes

La Libre Circulation Des Personnes
Author: Dominik Hanf
Publisher: Peter Lang
Total Pages: 336
Release: 2007
Genre: Law
ISBN: 9789052010618

Contenu : Dominik Hanf : Le développement de la citoyenneté de l'Union européenne - Peter Arnt Nielsen: Behind and Beyond Brussels I - An Insider's View - Anne Weyembergh : L'espace pénal européen : état des lieux et perspectives - Rodolphe Muñoz : Les cas particuliers des ressortissants communautaires des pays "out" (Royaume-Uni, Irlande et Danemark) - Kirstyn Inglis: Treading the Tightrope between Flexibility and Legal Certainty: The Temporary Derogations from the Acquis on the Freedom of Movement of Workers and Safeguard Measures under the Accession Treaty - Cédric Chenevièvre : Régime juridique des ressortissants d'États tiers membres de la famille d'un citoyen de l'Union - Georgia Papagianni: Free Movement of Third Country Nationals on the Eve of 1 May 2004: Another Missed Deadline? - Erwan Lannon : L'absence de libre circulation des personnes physiques et la lutte contre l'immigration illégale au sein de l'espace euro-méditerranéen - Pedro Cabral : La libre circulation des soins médicaux dans l'Union européenne - Sean Van Raepenbusch : Libre circulation et sécurité sociale - Pablo Dengler : Libre circulation des personnes et imposition directe - Sonia Gsir : Vers une politique commune d'immigration par le partenariat international et l'intégration des migrants? - Jörg Monar: The EU's Outer Shield of Free Movement: Integrated External Border Management and the European Border Guard Project - John A.E. Vervaele: Economic Integration and Judicial and Police Cooperation in Mercosur.

La libre circulation au sein de l'Union européenne. Régulation et dérégulation des mobilités dans l'Union européenne

La libre circulation au sein de l'Union européenne. Régulation et dérégulation des mobilités dans l'Union européenne
Author:
Publisher:
Total Pages: 264
Release: 2018
Genre:
ISBN: 9782802761051

La figure du "plombier polonais" et la crainte du "dumping social" provoquent des crispations au sein des démocraties d'Europe occidentale : la campagne des partisans du "Brexit" avant le référendum sur le retrait du Royaume Uni de l'Union européenne en est l'un des plus récents exemples. La critique d'une "Europe passoire" fait aussi trembler tout l'édifice de l'espace Schengen. Lors de la crise des réfugiés en 2015, la fermeture ponctuelle des frontières extérieures et la réintroduction de contrôles massifs entre les Etats membres sont devenues des instruments de choix pour plusieurs gouvernements. 0Face à ces turbulences, l'ouvrage collectif La libre circulation sous pression examine les tensions au coeur du projet européen de libre circulation des personnes en privilégiant un regard pluridisciplinaire articulant principalement le droit et la science politique, avec des ouvertures vers la sociologie et la philosophie.