La notion de la causalité dans la responsabilité civile ...
Author | : Pierre Marteau |
Publisher | : |
Total Pages | : 270 |
Release | : 1913 |
Genre | : Liability (Law) |
ISBN | : |
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Author | : Pierre Marteau |
Publisher | : |
Total Pages | : 270 |
Release | : 1913 |
Genre | : Liability (Law) |
ISBN | : |
Author | : Celine Joisten |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2024-02-08 |
Genre | : |
ISBN | : 9782807942325 |
Author | : Roger Mislawski |
Publisher | : |
Total Pages | : 982 |
Release | : 2006 |
Genre | : |
ISBN | : |
Ce travail se propose de comprendre ce que signifie déterminer la cause d’un dommage pour le droit de la responsabilité civile. La causalité juridique n’est pas une notion unitaire et elle peut s’écarter plus ou moins du modèle scientifique. Il est cependant possible d’ordonner ses multiples formes à partir des emprunts faits à la causalité scientifique. Les différences qui peuvent être notées sont justifiées parce que droit et science n’ont pas les mêmes finalités dans leur enquête causale. Il n’y a donc pas identité entre les contenus de la notion de cause dans ces deux mondes. Une définition propre au droit doit être recherchée, la dénomination de cause ne préjugeant pas de l’objet qu’elle désigne. La causalité juridique n’est pas un concept et se réduit à une fonction de liaison entre un fait et un dommage. Elle est établie lorsque certains critères juridiquement institués sont réunis. Elle n’est pas vraie, mais seulement valide.
Author | : Laurent Kaczmarek |
Publisher | : Editions Publibook |
Total Pages | : 670 |
Release | : 2012-04-19 |
Genre | : Causation (Criminal law) |
ISBN | : 2748383516 |
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.