Intéressement, participation, actionnariat des salariés

Intéressement, participation, actionnariat des salariés
Author: André Derue
Publisher:
Total Pages: 229
Release: 2000
Genre: Profit-sharing
ISBN: 9782878803389

Cet ouvrage a vocation à traiter des aspects financiers, sociaux et fiscaux de la participation des salariés aux résultats de l'entreprise, de l'intéressement, des plans d'épargne d'entreprise, et enfin des plans d'options sur actions. En effet, le droit français offre une grande variété de solutions pour associer collectivement à des résultats de l'entreprise les salariés, ou une catégorie, ou encore des personnes nommément désignées. C'est ainsi que la gradation permet d'aller du tout collectif, avec la participation et l'intéressement, à des règles à caractère général avec l'abonnement, et à des règles particulières avec les plans d'options sur actions. Les systèmes construits peuvent ainsi faire appel successivement aux différentes possibilités offertes ou, au contraire, à certaines d'entre elles seulement, dans le but de composer une architecture globale et cohérente de rémunération. La loi offre un cadre et des choix. Aux entreprises, aux partenaires sociaux d'utiliser, au profit des salariés, toutes les facettes qu'offre cette loi. Cet ouvrage permettra aux dirigeants et aux directeurs des ressources humaines de répondre en connaissance de cause à cet enjeu de la vie et de la gestion de l'entreprise.

Épargne salariale et actionnariat salarié

Épargne salariale et actionnariat salarié
Author: Juliana Kovac (juriste)
Publisher: Francis Lefebvre
Total Pages: 478
Release: 2020
Genre:
ISBN: 9782368934081

La loi 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi Pacte, est venue modifier sur de nombreux points certains dispositifs d'épargne salariale et d'actionnariat salarié. Elle a été complétée, notamment, par l'ordonnance 2019-766 du 24 juillet 2019, qui a posé le cadre juridique du Pereco - dispositif ayant vocation à remplacer le Perco - puis par les décrets 2019-862 du 20 aoßt 2019 et 2019-1586 du 31 décembre 2019, ce dernier précisant les règles de prise en compte des salariés dans les effectifs, notamment pour l'application des dispositifs d'épargne salariale, et enfin par l'instruction interministérielle 2019-252 du 19 décembre 2019 prenant la forme d'un questions-réponses. Pour permettre d'y voir clair dans ce contexte profondément remanié, les Editions Francis Lefebvre ont confié à Juliana Kovac et Lucy Gaudemet-Toulemonde, toutes deux avocats au sein du cabinet Flichy Grangé Avocats, le soin de concevoir et de rédiger un ouvrage à la fois complet et pratique présentant le nouveau cadre juridique, social et fiscal des principaux dispositifs d'épargne salariale et d'actionnariat salarié : intéressement, participation aux résultats de l'entreprise, plan d'épargne d'entreprise, plan d'épargne interentreprises, Perco, Pereco, attribution gratuite d'actions, stock-options, bons de souscription de parts de créateur d'entreprise et augmentations de capital réservées aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise. Résolument concret, cet ouvrage fait la part belle aux exemples et aux recommandations pratiques, permettant ainsi aux entreprises et à leurs conseils, auxquels il s'adresse, d'appréhender aisément les règles régissant ces différents dispositifs pour les mettre en oeuvre en toute sécurité juridique

Intéressement-participation et plan d'épargne d'entreprise

Intéressement-participation et plan d'épargne d'entreprise
Author: Alain Sauret
Publisher: FeniXX
Total Pages: 171
Release: 1991-01-01T00:00:00+01:00
Genre: Business & Economics
ISBN: 2402494220

Intéressement, participation, et plan d'épargne, sont aujourd'hui au cœur des nouvelles politiques de rémunération. Liant progrès économique, progrès social, et avantages fiscaux, ces techniques ont été encouragées par l'ordonnance du 21 octobre 1986. La loi du 7 novembre 1990 prolonge ce mouvement, en étendant l'obligation de participation aux entreprises d'au moins 50 salariés. Elle y ajoute de nouvelles prescriptions, qui ajoutent à la complexité de la matière. Cet ouvrage, rédigé par un praticien au fait de la dernière actualité législative et des pratiques de l'entreprise, présente - de manière claire, synthétique, et résolument pratique - l'ensemble de ces dispositions. Les responsables d'entreprise, et leurs conseils, y trouveront idées et outils pour motiver les salariés au succès de l'entreprise.

La participation et l'intéressement des travailleurs

La participation et l'intéressement des travailleurs
Author: Serge Blind
Publisher: Éditions d'Organisation
Total Pages: 354
Release: 1968
Genre: Employee ownership
ISBN:

Study of administrative aspects and legal aspects of savings plans and profit sharing schemes for workers in commercial and industrial enterprises in France - includes comments on relevant legislation and a brief comparison of such schemes in Italy, Germany, Federal Republic and the USA. Bibliography pp. 261 to 343.

Les déterminants des investissements des salariés dans les fonds communs de placement d'entreprise d'actionnariat salarié

Les déterminants des investissements des salariés dans les fonds communs de placement d'entreprise d'actionnariat salarié
Author: Nicolas Aubert
Publisher:
Total Pages: 0
Release: 2016
Genre:
ISBN:

Notre recherche est motivée par un constat. L'actionnariat salarié est une forme d'épargne de plus en plus plébiscitée. La concentration de l'épargne salariale en actionnariat salarié est de plus en plus forte. Ces évolutions traduisent un fait : les salariés confrontés à une offre d'épargne salariale ont tendance à sélectionner l'actionnariat salarié. La forte exposition au risque des salariés actionnaires peut avoir des conséquences pour leur patrimoine et leur emploi. Pour l'entreprise, les coûts de cette exposition au risque peuvent aussi être conséquents. Ces constats nous ont conduit à nous interroger sur les causes des investissements des salariés en actionnaires de leur entreprise. Se faisant, cette recherche tente de répondre à la question : Quels sont les déterminants des investissements des salariés en actions de leur entreprise? Nous nous intéressons pour cela plus particulièrement au cas de l'actionnariat salarié dans le cadre des Plans d'Epargne Entreprise (PEE). Les études empiriques apportent plusieurs résultats. La phase exploratoire de la recherche indique l'influence du cadre juridique français sur les choix d'investissement des salariés. Elle permet de mettre en lumière quatre groupes de déterminants de l'investissement des salariés en actions de leur entreprise : les augmentations de capital réservées aux salariés, le cadre de l'épargne salariale, les caractéristiques des entreprises et les caractéristiques des salariés. En ce qui concerne les résultats des analyses quantitatives, ils portent sur l'effet de plusieurs variables dépendantes sur trois dimensions de la décision d'investissement des salariés d'une entreprise française cotée. Nous analysons tout d'abord la décision de participer à une augmentation de capital réservée aux salariés. La variable dépendante est la probabilité de participer à l'augmentation de capital réservée aux salariés. Pour les salariés ayant souscrit à l'augmentation de capital, nous étudions ensuite les déterminants du montant investi. La variable dépendante est le montant total de la souscription en actions de l'entreprise. Nous analysons enfin la relation des variables dépendantes avec la concentration en actionnariat salarié de l'épargne salariale totale (Plan d'Epargne Entreprise ou PEE, Plan d'Epargne Retraite Collectif ou PERCO et Compte Courant Bloqué ou CCB). La variable dépendante est alors le pourcentage de l'épargne salariale totale investi en actionnariat salarié après l'augmentation de capital réservée aux salariés. La plupart des résultats obtenus sont significatifs et similaires pour les trois décisions étudiées (participation, intensité de la participation et concentration de l'épargne en actionnariat salarié). Certains résultats divergent cependant et indiquent la nature différente des trois décisions analysées.