Faculte De Droit De Paris These Pour Le Doctorat Droit Romain Des Empechements Au Mariage Droit Francais Le Jury Civil Le Jury Correctionnel Le Jury Daccusation Par Henri Duros
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Thèse de Doctorat. Droit Français. Du Payement Avec Subrogation
Author | : Clovis Bosquet |
Publisher | : |
Total Pages | : 152 |
Release | : 2022-06-28 |
Genre | : |
ISBN | : 9782329776040 |
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Thèse pour le doctorat. De la Chose jugée en droit romain. De l'Autorité au civil de la chose jugée
Author | : Bidart-P |
Publisher | : |
Total Pages | : 320 |
Release | : 2018-02-28 |
Genre | : |
ISBN | : 9782014095357 |
Thèse de Doctorat. Condition Civile de la Femme Mariée En Droit Romain Et En Droit Français
Author | : Dayras-G |
Publisher | : |
Total Pages | : 254 |
Release | : 2018-02-28 |
Genre | : |
ISBN | : 9782019240950 |