Faculte De Droit De Luniversite De Paris Des Garanties Du Droit De Louvrier Victime Dun Accident Du Travail Dapres La Loi Du 9 Avril 1898 These Pour Le Doctorat Par M Jouitou
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Les accidents du travail
Author | : Édouard Serre |
Publisher | : |
Total Pages | : 674 |
Release | : 1906 |
Genre | : Industrial accidents |
ISBN | : |
Traité sur le risque professionnel; ou, Commentaire de la loi du 9 avril 1898
Author | : William Loubat |
Publisher | : |
Total Pages | : 900 |
Release | : 1906 |
Genre | : Employers' liability |
ISBN | : |
L'indemnisation des accidentés du travail
Author | : Marc Bardon-Damarzid |
Publisher | : FeniXX |
Total Pages | : 652 |
Release | : 1939-01-01T00:00:00Z |
Genre | : Law |
ISBN | : 2307665269 |
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel
Author | : René de Quenaudon |
Publisher | : |
Total Pages | : 598 |
Release | : 2015-04-15 |
Genre | : |
ISBN | : 9782247151561 |
La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des décrets-règlements concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, suivi de la législation et de tous les documents ministériels concernant les accidents du travail, par Paul Guillot,... 2e édition
Author | : Paul Guillot (avocat à la Cour d'appel de Paris.) |
Publisher | : |
Total Pages | : 240 |
Release | : 1899 |
Genre | : |
ISBN | : |