Le progrès de la science face au droit pénal

Le progrès de la science face au droit pénal
Author: Samy Mohsni
Publisher:
Total Pages: 672
Release: 2005
Genre:
ISBN:

La science n'arrête pas d'innover dans tous les domaines. Cette innovation constante a une influence double sur le droit pénal. D'abord, elle peut se manifester en tant que source d’infractions : c'est le cas du piratage informatique par exemple. Il s'agira alors de vérifier si la loi pénale classique est adaptée à ces infractions modernes. Dans le cas contraire, il faudra étudier de plus près la mesure de l'intervention du législateur. Ensuite, elle est capable de se transformer en allié précieux dans le domaine de la recherche de la vérité et de la prévention du crime. C'est ce que la criminologie et la médecine légale nous offrent par exemple. En ce qui concerne la criminologie, il s'agira d'évaluer l'efficacité de cette discipline à travers les différents critères de détection et de traitement des différentes catégories de délinquants. Pour ce qui est de la médecine légale, il s'agira principalement de voir le rôle de cette discipline dans le procès pénal et la fiabilité de ses méthodes.

Le nouveau droit pénal

Le nouveau droit pénal
Author: Georges Vermelle
Publisher: Dalloz-Sirey
Total Pages: 162
Release: 1994
Genre: Criminal law
ISBN: 9782247017195

Avec l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal, le 1er mars 1994 marque officiellement la naissance d'un nouveau droit pénal. Agé de près de deux cents ans, l'ancien Code pénal portait, en dépit de nombreuses réformes, les marques du temps. L'élaboration d'une nouvelle codification pouvait permettre de moderniser la matière. Le droit pénal, fidèle à ses racines, mais tourné vers le siècle prochain, n'est donc pas totalement modifié. On souligne, d'ailleurs, autant ses progrès que ses insuffisances. De la sorte, c'est à la lumière des éléments fondamentaux de son patrimoine que le droit pénal peut être mesuré dans sa dimension actuelle. Le présent ouvrage réalise cette synthèse pour présenter, dans ses principes, le nouveau droit pénal.

Notre Droit Pénal

Notre Droit Pénal
Author: Law Reform Commission of Canada
Publisher: Law Reform Commission
Total Pages: 120
Release: 1976
Genre: Criminal law
ISBN: