Droit pénal général - 6e édition

Droit pénal général - 6e édition
Author: Sordino Marie-Christine
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 384
Release: 2016-07-26
Genre: Law
ISBN: 2340050162

Le droit pénal général, porteur des grands principes qui irriguent le droit pénal, a connu de profondes modifications à la suite de l’entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d’être tout à la fois complet, concis et à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Il s’adresse en priorité aux étudiants de Licence ou de Master 1 et 2 qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours. Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours de l’administration pénitentiaire, aux concours de la police et de la gendarmerie, aux concours d’entrée à l’École nationale de la magistrature et aux Centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l’actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.

Droit pénal général - 4e édition

Droit pénal général - 4e édition
Author: Rassat Michèle-Laure
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 688
Release: 2017-07-11
Genre: Law
ISBN: 2340051428

Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.

Droit pénal général - 8e édition

Droit pénal général - 8e édition
Author: Philippe Salvage
Publisher: PUG
Total Pages: 154
Release: 2016-09-28T00:00:00+02:00
Genre: Law
ISBN: 2706126051

Un ouvrage simple pour présenter les principes du droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l'infraction et les conséquences sanctionnatrices qu'elle entraîne.Cet ouvrage a pour objet de présenter le droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l’infraction et les sanctions qu’elle entraîne. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. Elle constitue, pour les étudiants, une approche claire et succincte mais rédigée de la matière.

Droit pénal général

Droit pénal général
Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
Total Pages: 229
Release: 2013-08-21
Genre: Law
ISBN: 201140245X

Mise à jour - L’essentiel du programme de Droit pénal général, obligatoire en 1re ou 2e année de Licence de droit - Nouvelle édition 2013 entièrement mise à jour Sommaire 1. L’originalité du droit pénal. partie 1. La légalité pénale. 2. Le principe de légalité. 3. Les sources du droit pénal. partie 2. L’infraction pénale. 4. Les classifications des infractions. 5. L’élément matériel de l’infraction. 6. L’élément moral de l’infraction. 7. Le responsable de l’infraction. 8. La pluralité de responsables de l’infraction. partie 3. La sanction pénale. 9. Les sanctions pénales. 10. La détermination de la sanction pénale. 11. L’extinction de la sanction pénale. L'auteur Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-II-Pierre-Mendès-France. Il est également l’auteur d’un Droit commercial et d’un Droit civil/Les obligations, dans la même collection.

Fiches de droit pénal général - 5e édition

Fiches de droit pénal général - 5e édition
Author: Vicentini Jean-Philippe, CLÉMENT Gérard, Dubost Frédérique, CLÉMENT Béatrice
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 336
Release: 2015-10-13
Genre: Law
ISBN: 2340049547

• 38 fiches de cours pour réviser tout le Droit pénal général : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir • des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 1 QCM, 10 questions de cours, 88 cas pratiques, 10 dissertations • des repères bibliographiques pour aller plus loin • 1 index

Droit pénal général

Droit pénal général
Author: Harald Renout
Publisher: Éditions Larcier
Total Pages: 416
Release: 2012-09-03
Genre: Law
ISBN: 9782350200897

Clair et précis, ce manuel prend en compte l’influence du droit international (Convention européenne des droits de l’homme, droit de l’Union européenne, etc.) et du droit constitutionnel. L’application des textes est illustrée par des exemples, avec les références jurisprudentielles les plus récentes. L’index facilite recherches et vérifications. Manuel à jour en juin 2012. Il intègre la loi du 27 mars 2012 "de programmation relative à l'exécution des peines". Avec également : • la loi du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants ; • la loi du 13 décembre 2011 relative à la réparation du contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles ; • la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnementd de la justice pénale et le jugement des mineurs ; • les grandes décisions QPC rendues par le Conseil constitutionnel et les arrêts importants prononcés par la chambre criminelle de la Cour de cassation.