Droit Penal General 2022 13e Ed
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Author | : Xavier Pin |
Publisher | : Dalloz |
Total Pages | : 2646 |
Release | : 2021-10-06 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2247215742 |
Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Author | : Mikael Benillouche |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2022 |
Genre | : |
ISBN | : 9782383130406 |
Author | : Thierry Garé |
Publisher | : Dalloz |
Total Pages | : 530 |
Release | : 2021-08-18 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2247212662 |
Un ouvrage qui suit l'actualité juridique des derniers mois Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Author | : Mikael Benillouche |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2019 |
Genre | : |
ISBN | : 9782356446060 |
Author | : Patrick Canin |
Publisher | : Hachette Éducation |
Total Pages | : 187 |
Release | : 2022-01-19 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2017178713 |
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. Plan de l’ouvrage : Chapitre préliminaire : L’originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L’infraction pénale 3. Les classi cations des infractions. 4. L’élément matériel de l’infraction. 5. L’élément moral de l’infraction. 6. Le responsable de l’infraction. 7. La pluralité de responsables de l’infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L’extinction de la sanction pénale.
Author | : Jean-Yves Marechal |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2022 |
Genre | : |
ISBN | : 9782356449924 |
Author | : Rassat Michèle-Laure |
Publisher | : Editions Ellipses |
Total Pages | : 688 |
Release | : 2017-07-11 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2340051428 |
Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
Author | : Patrick Kolb |
Publisher | : |
Total Pages | : 255 |
Release | : 2022 |
Genre | : Criminal law |
ISBN | : 9782297175654 |
Le droit pénal général peut-être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants". Cet ouvrage, conforme au plan du cours de droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2022/2023 intégre les disposisitons de droit pénal de fond issues du Code dela justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021.
Author | : Harald Renout |
Publisher | : Paradigme Publications Universitaires |
Total Pages | : 392 |
Release | : 2010 |
Genre | : |
ISBN | : 9782350200736 |
Clair et précis, ce manuel prend en compte l’influence du droit international (Convention européenne des droits de l’homme, droit de l’Union européenne, etc.). L’application des textes est illustrée par des exemples, avec les références jurisprudentielles les plus récentes. L’index facilite recherches et vérifications.
Author | : Marie-Christine Sordino |
Publisher | : Ellipses Marketing |
Total Pages | : 362 |
Release | : 2011 |
Genre | : |
ISBN | : 9782729865368 |
Le droit pénal général a connu de profondes modifications à la suite de l'entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d'être tout à la fois complet et concis. Il est à jour des derniers événements juridiques, textuels, jurisprudentiels et doctrinaux. A ce titre, il contient une double dimension, théorique (doctrine et textes) et pratique (exemples concrets et jurisprudence). Dans le même temps, l'ouvrage, présenté de manière simple et pédagogique, se veut synthétique. Il s'adresse en priorité aux étudiants de licence ou de master qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours. Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature et aux centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l'actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.