Le droit d'asile

Le droit d'asile
Author: Catherine Teitgen-Colly
Publisher: QUE SAIS-JE
Total Pages: 109
Release: 2019-05-15T00:00:00+02:00
Genre: Law
ISBN: 2130818161

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l’homme ont profondément transformé le droit d’asile. Conçu jusque-là comme un droit de l’État souverain d’accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, il s’affirme désormais comme un « droit à l’asile ». Mais en la matière, les États n’ont pas complètement renoncé à leur souveraineté, même si en Europe, cette compétence est reconnue à l’Union. Il en résulte une tension fondamentale d’un droit qui est à la fois un droit de l’État et un droit de l’individu. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s’attache à comprendre, en retraçant l’histoire du droit d’asile, et en passant en revue ses modalités de mise en œuvre, mais aussi les interrogations qu’il suscite aujourd’hui. Elle n’ignore donc rien des défis que constituent les besoins nouveaux des demandeurs d’asile, mais aussi, à l’inverse, l’affirmation de plus en plus ferme de souverainetés nationales, porteuses de revendications identitaires.

Droit d'asile

Droit d'asile
Author: François Rigaux
Publisher:
Total Pages: 203
Release: 1988-01-01
Genre: Asylum, Right of
ISBN: 9789064395222

Le droit d'asile

Le droit d'asile
Author: Martine Denis-linton
Publisher: Editis - Interforum
Total Pages: 98
Release: 2017-01-11
Genre: Law
ISBN: 2247170900

Cet ouvrage est consacré au droit fondamental d'une personne qui doit fuir son pays du fait de ses craintes de persécutions ou de risques d'atteintes graves à son intégrité physique ou sa liberté de trouver refuge dans un pays d'accueil. La convention relative au statut des réfugiés de Genève de 1951, socle du droit international de l'asile est prolongée par des textes européens qui tendent à harmoniser son exercice dans les État-membres. Après avoir exposé la diversité des protections internationales susceptibles d'être accordées au titre de l'asile, l'ouvrage traite de l'exercice du droit d'asile en France au travers des conditions requises pour bénéficier de la reconnaissance de la qualité de réfugié ou de l'octroi de la protection subsidiaire, du parcours du demandeur d'asile et des conséquences de l'admission ou du refus opposé à une demande d'asile.

Droit d'asile

Droit d'asile
Author: François Crépeau
Publisher: Bruxelles : Éditions Bruylant
Total Pages: 436
Release: 1995
Genre: Law
ISBN:

Droit d'asile

Droit d'asile
Author: Julian Fernandez
Publisher: Editions A. Pedone
Total Pages: 424
Release: 2015-05-01
Genre: Asylum, Right of
ISBN: 9782233007568

La Vérité sur le droit d'asile

La Vérité sur le droit d'asile
Author: Philippe Fontana
Publisher: EDITIONS DE L'OBSERVATOIRE
Total Pages: 131
Release: 2023-05-10T00:00:00+02:00
Genre: Social Science
ISBN:

Derrière l'idéal de l'accueil universel, la réalité d'un système dévoyé, coûteux et militant. Corollaire de l'immigration, la question du droit d'asile est de plus en plus préoccupante. En France, si chaque année la plupart des 150 000 demandeurs sont déboutés, la majorité demeure sur le territoire avec la complicité d'un système qui les encourage à venir et, surtout, à rester. Conséquences : un coût exorbitant pour l'État - près de 1 milliard d'euros -, la désorganisation des centres d'hébergement d'urgence destinés aux plus précaires, la saturation des hôpitaux, la découverte, parfois, d'éléments terroristes. Les textes de lois ont beau se succéder, les obstacles sont aujourd'hui trop nombreux pour changer efficacement ce système?: jurisprudence délétère des cours européennes et nationales, lenteur de l'instruction des dossiers, prise en charge matérielle déléguée par l'État à des associations cogestionnaires, porosité des frontières exploitée par des passeurs et des militants... Spécialiste du sujet, l'avocat Philippe Fontana analyse avec acuité cette question méconnue, taboue et trop souvent confisquée par les populistes, mais de plus en plus au coeur des préoccupations tant des citoyens que de l'exécutif.

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France
Author: Anne Castagnos-Sen
Publisher: La Documentation Française
Total Pages: 268
Release: 2006
Genre: Asylum, Right of
ISBN:

Bilan sur la situation des étrangers sollicitant la protection de la France, en retraçant leur parcours depuis leurs conditions d'arrivée jusqu'à la décision définitive de protection, à partir, notamment, des divers acteurs institutionnels et associatifs du droit d'asile en France.