De La Responsabilite Civile A Raison Du Fait Dautrui
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De la responsabilité à raison du fait d'autrui d'après le droit romain et à raison du fait de certaines personnes d'après le droit moderne
Author | : Auguste Duplan |
Publisher | : |
Total Pages | : 318 |
Release | : 1884 |
Genre | : Law |
ISBN | : |
Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1884
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (1)
Author | : Henri Mazeaud |
Publisher | : FeniXX |
Total Pages | : 875 |
Release | : 1934-01-01T00:00:00Z |
Genre | : Social Science |
ISBN | : 2307484736 |
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Trois conditions pour une responsabilité civile
Author | : Andrea Cataldo |
Publisher | : Anthemis |
Total Pages | : 423 |
Release | : 2017-08-23 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2807201202 |
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilité civile. « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. » Véritable ritournelle pour les juristes, l’article 1382 du Code civil suscitera toujours de nombreuses questions. Au-delà des trois conditions que pose son texte, cette disposition, d’une apparente simplicité, est devenue au fil du temps la source d’autres notions complexes mais néanmoins incontournables, dont l’application traverse les domaines du droit de la responsabilité. Cet ouvrage a pour objectif d’approfondir certaines de ces notions, en leur apportant un regard critique, résolument tourné vers la pratique et d’une portée pluridisciplinaire. Le caractère intentionnel de la faute est tout d’abord abordé, notamment via un arrêt de la Cour de cassation du 11 mars 2014, à travers une comparaison des aspects civils et pénaux du dol. Une analyse de la jurisprudence récente relative à la définition du dommage réparable et à ses caractères (dommage certain, légitime et personnel) est ensuite proposée. L’ouvrage se poursuit par la recherche d’une définition de l’état antérieur qui serait objective et commune à tous les régimes. En abordant ce lien qui doit unir la faute au dommage, c’est la question de la perte d’une chance de prouver la responsabilité qui est traitée, terreau idéal pour une tentative de dépassement des clivages théoriques classiques. Enfin, une figure juridique contribuant au déclin de la responsabilité individuelle est examinée : un panorama des immunités de responsabilité est ainsi dressé pour tenter de clarifier cette notion d'immunité et la confronter à plusieurs concepts voisins. Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels. À PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS Anthemis est une maison d’édition spécialisée dans l’édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s’adresse à tous les professionnels qui ont besoin d’une information fiable en droit, en économie ou en médecine.
Recherches sur la responsabilité du fait d'autrui
Author | : Etienne Récamier |
Publisher | : |
Total Pages | : 202 |
Release | : 1859 |
Genre | : Respondeat superior |
ISBN | : |
Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français
Author | : Pierre Bettremieux |
Publisher | : |
Total Pages | : 220 |
Release | : 1921 |
Genre | : Liability (Law) |
ISBN | : |
La Responsabilité pour fait normal
Author | : Laurent Kaczmarek |
Publisher | : Editions Publibook |
Total Pages | : 670 |
Release | : 2012-04-19 |
Genre | : Causation (Criminal law) |
ISBN | : 2748383516 |
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
La responsabilité civile
Author | : Henri Lalou |
Publisher | : |
Total Pages | : 502 |
Release | : 1928 |
Genre | : Administrative responsibility |
ISBN | : |
De la responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles
Author | : L. Bartholomot |
Publisher | : |
Total Pages | : 316 |
Release | : 1908 |
Genre | : Traffic accidents |
ISBN | : |