De La Publication Des Decisions Penales Universite De Lyon Faculte De Droitthese Pour Le Doctorat Sciences Juridiques
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Travaux de la Conférence de droit pénal de la Faculté de droit
Author | : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques |
Publisher | : |
Total Pages | : |
Release | : 1910 |
Genre | : |
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Etude du principe d'individualisation en matière pénale
Author | : Alexandre Roy |
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Total Pages | : 728 |
Release | : 2016 |
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Le principe d'individualisation de la sanction pénale constitue, aujourd'hui, la pierre angulaire du droit pénal et de la procédure pénale française. Toutefois, un courant de pensée contemporain issu du mouvement américain Law and Economics a émergé progressivement en France. Celui-ci serait le seul à pouvoir apporter une réponse pertinente aux questions juridiques contemporaines, en se fondant sur le pragmatisme et l'efficacité. Cette logique a d'abord investi la procédure pénale, mais le droit de la peine n'y échappe pas. L'efficacité d'une mesure renvoie à un objectif atteint, c'est-à-dire l'absence de réitération d'infractions. Alors, comment l'individualisation de la peine peut-elle permettre d'accroître l'efficacité de la sanction pénale ? En effet, celle-ci doit permettre de rendre la peine équitable pour lui donner du sens. Ainsi, les différents législateurs n'ont eu de cesse de diversifier les mesures pouvant être prononcées par le juge, afin d'accompagner les délinquants et de les ramener à la vie collective. La doctrine considère qu'une peine est plus efficace lorsque le délinquant participe à la mesure ; il est donc possible d'en développer de nouvelles, qui permettront de responsabiliser le délinquant, en s'inspirant des mesures de justice restaurative, et en modifiant le prononcé de la peine. La césure du procès pénal permettrait ainsi de se diriger vers une peine juste, équitable et à la fois individualisée.
La mise en œuvre du principe de complémentarité par la Cour pénale internationale
Author | : Sophie Morel (docteur en droit suisse)) |
Publisher | : |
Total Pages | : 332 |
Release | : 2005 |
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Crime and Culpability
Author | : Larry Alexander |
Publisher | : Cambridge University Press |
Total Pages | : 375 |
Release | : 2009-03-23 |
Genre | : Law |
ISBN | : 0521518776 |
This book presents a comprehensive theory of a culpability-based criminal law.
Intention
Author | : G. E. M. Anscombe |
Publisher | : Harvard University Press |
Total Pages | : 110 |
Release | : 2000-10-16 |
Genre | : Mathematics |
ISBN | : 9780674003996 |
Intention is one of the masterworks of twentieth-century philosophy in English. First published in 1957, it has acquired the status of a modern philosophical classic. The book attempts to show in detail that the natural and widely accepted picture of what we mean by an intention gives rise to insoluble problems and must be abandoned. This is a welcome reprint of a book that continues to grow in importance.