Accident du travail et accident sur le chemin du travail. Notions et preuve. Tiré à part du Recueil de jurisprudence et du Forum de l'assurance

Accident du travail et accident sur le chemin du travail. Notions et preuve. Tiré à part du Recueil de jurisprudence et du Forum de l'assurance
Author: Steve Gilson
Publisher:
Total Pages: 136
Release: 2016
Genre:
ISBN: 9782807200876

Dans la pratique, les notions d?accident du travail et d?accident sur le chemin du travail sont au coeur de nombreux litiges portant sur l?existence même de l?accident. 0L?objectif de cet ouvrage est de faire le point de manière didactique sur ces concepts. Cet ouvrage vise ainsi à commenter les articles 7, 8 et 9 de la loi du 10 avril 1971. 0Une contribution introductive présente brièvement les éléments constitutifs de l?accident du travail et de l?accident sur le chemin du travail, ainsi que les règles de preuve en la matière. 0Une analyse de jurisprudence est ensuite menée, dans une perspective pratique, à partir de décisions récentes. 0Cet ouvrage offre à la fois une introduction pédagogique à la matière et un exposé des dernières évolutions jurisprudentielles.

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel
Author: René de Quenaudon
Publisher:
Total Pages: 598
Release: 2015-04-15
Genre:
ISBN: 9782247151561

La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.

TFR

TFR
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Publisher:
Total Pages: 520
Release: 1912
Genre: Law
ISBN:

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