CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail

CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail
Author: Olivier Sévéon
Publisher:
Total Pages: 301
Release: 2018-05-03
Genre:
ISBN: 9782359535662

Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) - créé par ordonnance du 22 septembre 2017 - suscite de nombreuses interrogations quant à sa mise en place. Ce livre apporte des arguments pour négocier au mieux les accords qui délimiteront les contours de cette nouvelle instance. Il détaille son fonctionnement (et celui de sa commission spécialisée) par comparaison avec le CHSCT, qui reste autonome jusqu'au 1er janvier 2020 lorsque l'échéance des mandats le permet. En replaçant les bonnes pratiques au cur de leur démarche, ce guide permet aux représentants du personnel de se fixer des priorités et de sélectionner les connaissances à acquérir, en fonction des enjeux spécifiques à leur entreprise. Rédigé simplement et accessible à tous, il propose des repères et outils pour faire face aux risques professionnels croissants générés par la course à la productivité : stress, souffrance au travail, burn-out, harcèlement moral, TMS, etc. Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail !

CSE : santé, sécurité et conditions de travail

CSE : santé, sécurité et conditions de travail
Author: Lise Mattio
Publisher:
Total Pages: 0
Release: 2022
Genre:
ISBN: 9782124658190

Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le CSE questionne toujours les représentants du personnel sur leur rôle, leurs attributions et les moyens dont ils disposent pour continuer à être des acteurs incontournables dans le domaine de la santé, la sécurité et conditions de travail. La nouvelle édition de ce guide juridico-pratique met à jour tous les points nouveaux et ceux qui ont évolué sur ce sujet clé (élargissement des missions des services de santé au travail, révision de la définition du harcèlement sexuel, etc.) sans oublier les apports jurisprudentiels les plus récents. Cette actualisation traite en particulier de la loi du 2 août 2021 relative à la santé au travail, entrée en vigueur le 31 mars 2022, qui renforce notamment le rôle et les droits des élus du CSE en la matière. Ce guide complet examine la problématique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail au sein du CSE et de sa Commission dédiée (CSSCT) en traitant ses aspects juridiques, humains, organisationnels et techniques de façon pédagogique et pragmatique. Il apporte des réponses concrètes aux questions des élus, en explorant par ailleurs certains sujets spécifiques toujours d'actualité comme les risques psychosociaux, les formes de harcèlement, le télétravail et le droit à la déconnexion.

La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail

La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail
Author: Johann Petit
Publisher: Editions L'Harmattan
Total Pages: 282
Release: 2019-10-04
Genre: Business & Economics
ISBN: 2140132033

La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites "Macron" a profondément redessiné le droit de la représentation du personnel en France. Cette reconfiguration n'a pas été sans impact sur les politiques de santé au travail, au regard de la disparition du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par le jeu de la fusion des Institutions représentatives du personnel (IRP) au seind 'un Comité social et économique (CSE). Au cours de ce processus, il est apparu nécessaire de réaliser un bilan du fonctionnement du CHSCT et d'étudier les perspectives bonne sou mauvaises amenées par le CSE au regard de la représentation du personnel en santé au travail.

CSE : santé, sécurité et conditions de travail

CSE : santé, sécurité et conditions de travail
Author: Lise Mattio
Publisher:
Total Pages: 275
Release: 2019-06-13
Genre:
ISBN: 9782124657001

Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le CSE questionne les représentants du personnel sur leur rôle, leurs attributions et les moyens dont ils disposeront demain pour continuer à être des acteurs incontournables en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail Ce guide pratico-pratique examine la question de la santé, de la sécurité et des conditions de travail au sein du CSE en traitant les aspects juridiques, humains, organisationnels et techniques de façon pédagogique et pragmatique. Il apporte des réponses concrètes aux questions des membres du CSE notamment sur des sujets d'actualité comme le télétravail et le droit à la déconnexion. Il s'articule autour de 4 parties : - Mise en place du CSE et ses attributions dans le domaine de la SSCT (15 questions) ; - Fonctionnement et moyens du CSE face aux enjeux de la SSCT (36 questions) ; - Notions essentielles en matière de SSCT (21 questions) ; - Contribution du CSE à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail (28 questions) L'ouvrage comporte : Un test de connaissances à la fin de chaque partie ; Une liste des acronymes de la SSCT ; Des témoignages de bonnes pratiques ; Des modèles de lettres et de délibérations ; Des références documentaires Voici le petit guide indispensable pour mettre en place et faire votre CSE !

La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail

La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail
Author:
Publisher:
Total Pages: 273
Release: 2019
Genre:
ISBN: 9782336882789

La 4ème de couverture indique : "La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites "Macron", a profondément redessiné le droit de la représentation du personnel en France. Cette reconfiguration n'a pas été sans impact sur les politiques de santé au travail au regard de la disparition du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par le jeu de la fusion des Institutions représentatives du personnel (IRP) au sein d'un Comité social et économique (CSE). Au cours de ce processus, il est apparu nécessaire de réaliser un bilan du fonctionnement du CHSCT et d'étudier les perspectives bonnes ou mauvaises amenées par le CSE au regard de la représentation du personnel en santé au travail. Cet ouvrage aborde le sujet sous l'angle des positionnements des CHSCT en matière de politique de prévention, mais aussi sous l'angle de leurs actions et pratiques pour enfin envisager les changements pour l'action sur la santé causés par le passage des CHSCT vers les CSE."

Le CHSCT en pratique

Le CHSCT en pratique
Author: Valentine Brégier
Publisher: Editions Eyrolles
Total Pages: 293
Release: 2015-01-22
Genre: Business & Economics
ISBN: 2212291760

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est l'institution représentative du personnel la plus méconnue dans le monde de l'entreprise, alors que son rôle peut être essentiel et son apport original. Bien souvent, les acteurs du CHSCT se forment par la seule pratique et manquent de repères. Ce guide s'adresse à tous les membres du CHSCT, représentants du personnel et direction, qui souhaitent définir le rôle précis du CHSCT et s'orienter au quotidien dans la mise en oeuvre de leurs missions : Un guide complet du CHSCT : depuis les premières réunions de mise en place jusqu'à la mise en oeuvre des enquêtes ou le recours à l'expert, tous les domaines d'action du CHSCT sont présentés de manière claire et opérationnelle Le cadre légal et les principales jurisprudences : cités et expliqués, ils définissent les missions et les modes d'action du CHSCT Les conseils pratiques d'un professionnel du CHSCT : au-delà des textes de lois, cet ouvrage apporte des méthodes, des stratégies, des retours d'expériences, des repères qui permettent de gérer au mieux la vie d'un CHSCT 35 modèles de documents, dont un exemple de règlement intérieur de CHSCT