Cours de droit pénal et de procédure pénale

Cours de droit pénal et de procédure pénale
Author: Jean-André Roux
Publisher: FeniXX
Total Pages: 821
Release: 1920-01-01T00:00:00Z
Genre: Law
ISBN: 2307364552

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Leçons de Procédure pénale - 3e édition

Leçons de Procédure pénale - 3e édition
Author: Benillouche Mikaël
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 312
Release: 2017-07-18
Genre: Law
ISBN: 2340051185

- Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points - Des sujets corrigés, classiques ou diffi ciles, pour s’entraîner avant l’examen ou le concours - Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances - Une sélection de lectures pour aller plus loin - Un index

Procédure pénale

Procédure pénale
Author: Émilie Ehrengarth
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 257
Release: 2021-07-20
Genre: Law
ISBN: 2340059674

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Procédure pénale : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

Procédure pénale - 3e édition

Procédure pénale - 3e édition
Author: Rassat Michèle-Laure
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 808
Release: 2017-06-27
Genre: Law
ISBN: 2340050960

La procédure pénale comporte deux aspects : un aspect organique, qui décrit l’organisation et la compétence des différentes autorités publiques chargées de la répression (et éventuellement de la prévention) des infractions, et un aspect fonctionnel, qu’évoque seule l’appellation traditionnelle de procédure pénale et qui étudie la démarche procédurale suivie depuis le soupçon de commission d’une infraction jusqu’au prononcé de la condamnation définitive (phase policière d’investigation ; phase judiciaire d’instruction préparatoire ; phase de jugement et d’acquisition de la chose jugée après exercice éventuel de voies de recours). Les intérêts en jeu au cours du procès pénal sont toujours plus importants que ceux qui sont en discussion dans le cadre des autres formes de procédures dans la mesure, d’abord, où ils concernent, au-delà des individus en cause, la collectivité dont l’ordre public a été troublé et, ensuite, par ce que le procès pénal implique pour la personne poursuivie. Or ces deux entités en cause ont le plus souvent des intérêts antagonistes. L’État a toujours intérêt à une sanction rapide et certaine des infractions pénales et il peut être tenté de promouvoir des mécanismes qui aboutissent, à tous les coups et d’une façon très sévère, à ce résultat. Mais, d’une part, la personne soupçonnée peut être innocente et, d’autre part − et même si elle est coupable − certains procédés sont inadmissibles dans le cadre d’un État civilisé. Le problème fondamental de la procédure pénale est donc de chercher la voie d’un équilibre satisfaisant entre l’intérêt de la collectivité au châtiment raisonnable des coupables et l’intérêt de l’individu poursuivi, coupable ou non, de pouvoir se défendre. C’est ce qui explique les incessants débats dont la matière fait l’objet depuis deux siècles, les quelque cent réformes plus ou moins conséquentes déjà apportées à un Code qui ne date que de 1958 et les projets de réforme pratiquement toujours en cours d’élaboration ou de discussion.

La procédure pénale en schémas, 3e édition

La procédure pénale en schémas, 3e édition
Author: Johan Dechepy-Tellier
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 576
Release: 2020-07-28
Genre: Law
ISBN: 2340054052

La réforme du droit pénal des mineurs, entrant initialement en vigueur le 1er octobre 2020 et évoquée par l'auteur dans l'ouvrage, a été repoussée au 31 mars 2021, en raison du contexte sanitaire. L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de procédure pénale a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en Licence 2 Droit,aux candidats préparant l'examen du CRFPA.

Procédure pénale

Procédure pénale
Author: Océane Bonnard
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 254
Release: 2023-07-18
Genre: Law
ISBN: 2340081505

Cet ouvrage permettra aux étudiants de comprendre les principaux thèmes de la procédure pénale grâce à 21 exercices d'application (commentaires d’arrêt ou d’article, dissertions et cas pratiques). Pour chaque thème abordé : L’essentiel : des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matièreLes exercices : une série d’exercices d’application pour réussir l’examen ou le concoursLes corrigés : des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l’enseignant ou de l’examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique de la procédure pénale pour s'entraîner avant l’examen.

Droit pénal et procédure pénale

Droit pénal et procédure pénale
Author: Danielle Saada-Halfon
Publisher: FeniXX
Total Pages: 184
Release: 1981-12-31T23:00:00+01:00
Genre: Law
ISBN: 2130715478

THEMIS EXERCICES/CORRIGÉS Collection dirigée par Maurice Duverger La collection « Exercices et corrigés » poursuit un but exclusivement pédagogique et vise à travers des sujets et des directives de correction à préparer les étudiants aux épreuves théoriques et pratiques en vigueur dans les Universités et UER juridiques. Elle se présente sous une forme : — pratique : elle propose des combinaisons de thèmes différents, proches des réalités de la vie juridique, et non de simples questions de cours ; — méthodique : les exercices donnent, par l'acquisition d'une méthode de travail, une meilleure maîtrise des connaissances, qui permet d'agencer, puis de relier les notions, de trouver des solutions et d'en tirer une construction logique ; — complète : les sujets et plans retenus invitent à une réflexion approfondie sur le cours ou le manuel, et facilitent une révision systématique du programme. Complément des travaux pratiques et des travaux dirigés, la collection « Exercices et corrigés » cherche ainsi à faciliter l'assimilation des mécanismes du Droit et de l'Economie et à contribuer à la formation personnelle de l'étudiant.