Fondamentaux - Droit pénal général 2022 - Ebook epub

Fondamentaux - Droit pénal général 2022 - Ebook epub
Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
Total Pages: 187
Release: 2022-01-19
Genre: Law
ISBN: 2017178713

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. Plan de l’ouvrage : Chapitre préliminaire : L’originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L’infraction pénale 3. Les classi cations des infractions. 4. L’élément matériel de l’infraction. 5. L’élément moral de l’infraction. 6. Le responsable de l’infraction. 7. La pluralité de responsables de l’infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L’extinction de la sanction pénale.

Droit pénal général

Droit pénal général
Author: Patrick Kolb
Publisher:
Total Pages: 255
Release: 2022
Genre: Criminal law
ISBN: 9782297175654

Le droit pénal général peut-être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants". Cet ouvrage, conforme au plan du cours de droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2022/2023 intégre les disposisitons de droit pénal de fond issues du Code dela justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021.

Cours de droit pénal

Cours de droit pénal
Author: Jean-Yves Maréchal
Publisher:
Total Pages: 0
Release: 2022
Genre:
ISBN: 9782356449917

À jour de la loi du 21 mars 2022 sur les lanceurs d'alerte, cet ouvrage est basé sur le programme de l'épreuve de droit pénal à l'examen d'accès au CRFPA, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial et le droit pénal des affaires.

Droit pénal général 2022. 13e éd.

Droit pénal général 2022. 13e éd.
Author: Xavier Pin
Publisher: Dalloz
Total Pages: 2646
Release: 2021-10-06
Genre: Law
ISBN: 2247215742

Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

Leçons de Droit pénal général - 3e édition

Leçons de Droit pénal général - 3e édition
Author: Benillouche Mikaël
Publisher: Editions Ellipses
Total Pages: 312
Release: 2017-07-18
Genre: Law
ISBN: 2340051177

- Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points - Des sujets corrigés, classiques ou diffi ciles, pour s’entraîner avant l’examen ou le concours - Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances - Une sélection de lectures pour aller plus loin - Un index

Droit pénal. Procédure pénale 2022. 13e éd.

Droit pénal. Procédure pénale 2022. 13e éd.
Author: Thierry Garé
Publisher: Dalloz
Total Pages: 530
Release: 2021-08-18
Genre: Law
ISBN: 2247212662

Un ouvrage qui suit l'actualité juridique des derniers mois Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.